Algérie : 1954 - 1962
Sections
Articles relatifs
Flux RSS
Aucun URL de fil RSS fourni
| Le Décret Crémieux |
 |
 |
 |
| IIIeme République et l'Algérie - Crémieux |
|
Le décret Crémieux peut-être considéré comme l'une des premières grandes décisions de la IIIe République. Il concernait les juifs d'Algérie et fut promulgué à Tours, où s'était réfugié le gouvernement de la Défense nationale qui a succédé à l'Empire après la défaite de Sedan.
 Le décret Crémieux désigne les décrets n° 136 et n° 137 du 24 octobre 1870.
Le décret n° 136 accorde d'office la citoyenneté française aux 35 000 Juifs d'Algérie : « Les israélites indigènes des départements de l'Algérie sont déclarés citoyens français ; en conséquence, leur statut réel et leur statut personnel seront, à compter de la promulgation du présent décret, réglés par la loi française, tous droits acquis jusqu'à ce jour restant inviolables. Toute disposition législative, tout sénatus-consute, décret, règlement ou ordonnance contraires, sont abolis. »
Le décret n° 137 porte sur la "naturalisation des Indigènes musulmans et les Etrangers résidant en Algérie" pour lesquels la citoyenneté française « ne peut être obtenue qu'à l'âge de ving et un ans accomplis » et sur leur demande.
Les signataires du decret Crémieux sont :
- Adolphe Crémieux, député du Dôme et ministre de la Justice
- Léon Gambetta, député de la Seine et ministre de l'Intérieur
- Alexandre Glais-Bizoin, député des Côtes-du-Nord
- Léon Fourichon, député de la Dordogne et ministre de la Marine et des Colonie
|